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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F02,S21,SS01,D05
Documents relatifs à la municipalité.
- 2006. - 5 documents textuels : Cahier et feuilles imprimées à l'ordinateur. ; 21.5 x 28 cm. et 21.5 x 35.5 cm.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis et Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.

Portée et contenu :
1- Protocole d'entente entre la municipalité de Sainte-Brigide-d'Iberville et le Comité organisateur de la Fête nationale, signé le 27 février 2006 par Patrick Bonvouloir, Murielle Papineau, Lyne Laroche et Maurice Gagnon.


2- Extrait de procès-verbal de la session spéciale du 11 décembre 2011. Signé par Murielle Papineau.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
En bon état.

Restauration/conservation :
Numérisés, agrafe métalique enlevée, mis dans un étui de plastique et dans une chemise de carton beige.

Source immédiate d'acquisition :
Adrienne Daigneault.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
SPSB.

Accès de provenance :
Adrienne Daigneault.

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