F03,S01,SS03,D06
Règlements municipaux, divers 1940-1976. - 1940-1976. - 11 documents textuels : Feuilles écrites à la main et imprimés à l'encre. ; Divers formats.

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents appartiennent à la municipalité de Sainte-Brigide qui les a prêtés à la Société du patrimoine de Ste-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site web de la Société.

Portée et contenu :
1- Règlement des notaires. Le 7 octobre 1940.


2- Règlement no.136, le 6 août 1955.


Règlement no.136, le 20 novembre 1956.


Ste-Brigide, le 9 juillet 1955.


St-Jean, le 28 juillet 1955, correspondance, de Cartier & Cartier avocats à monsieur le maire F. Trinque, Ste-Brigide.


3- Règlement no.137, le 2 janvier 1956.


4- Règlement no.181, Ste-Brigide comté d'Iberville, le 4 mai 1976.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le dossier.

État de conservation :
Bien, mais tachés, jaunis et froissés.

Restauration/conservation :
Numérisés et mis dans une un étui de plastique et dans une chemise de carton.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.