F03,S01,SS03,D06
Règlements municipaux, divers 1940-1976. - 1940-1976. - 11 documents textuels : Feuilles écrites à la main et imprimés à l'encre. ; Divers formats.
Histoire administrative :Description de Camille Lizotte-Champagne.
Historique de la conservation :Ces documents appartiennent à la municipalité de Sainte-Brigide qui les a prêtés à la Société du patrimoine de Ste-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site web de la Société.
Portée et contenu :1- Règlement des notaires. Le 7 octobre 1940.
2- Règlement no.136, le 6 août 1955.
Règlement no.136, le 20 novembre 1956.
Ste-Brigide, le 9 juillet 1955.
St-Jean, le 28 juillet 1955, correspondance, de Cartier & Cartier avocats à monsieur le maire F. Trinque, Ste-Brigide.
3- Règlement no.137, le 2 janvier 1956.
4- Règlement no.181, Ste-Brigide comté d'Iberville, le 4 mai 1976.
Notes : Source du titre composé propre : Titre propre inscrit sur le dossier.
État de conservation : Bien, mais tachés, jaunis et froissés.
Restauration/conservation : Numérisés et mis dans une un étui de plastique et dans une chemise de carton.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice générale.
Langue des documents : Français
Emplacement des originaux : Archives de la municipalité.
Accès de provenance : Municipalité de Sainte-Brigide.