F03,S01,SS18,SSS02,D08
Chemins et cours d'eau 1856. Procès-verbaux de cours d'eau. Années 1876, 1877, 1878, 1879, 1881, 1882, 1899. - 78 documents textuels : Gros volume noir avec une reliure brune en velours. Feuillets lignés à la verticale écrits à la main. ; 33 X 22 cm.- ( ; Volume 2.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce document contient les procès-verbaux de cours d'eau pour l'année 1876, 1877, 1878, 1879, 1881, 1882, 1899.

1- 22 avril 1876: Procès-verbal de cours d'eau ordonnant des changements au procès-verbal de la 9ième concession et des rangs Wood et Byrne. Rendu par Paul Desroches. PAGE 323.
(Page 323 à 328)



21 septembre 1876: Procès-verbal de cours d'eau sur les terres du second rang Double de Murray en amendement de celui du 7 juillet 1858. Rendu par Paul Desroches. PAGE 332.
(Page 332 à 335)



23 octobre 1876: Procès-verbal de G.D. Lamarche pour obliger les propriétaire du côté est de la rivière du Vide et du second rang Double de Murray pour venir en aide à l'entretien du pont de la Descente. PAGE 336.
(Page 336 à 338)



16 novembre 1876: Procès-verbal établissant un cours d'eau entre les terres de David Brault, Joseph Boucher, Étienne Poirier et Joseph Demers de St-Alexandre et de la terre de Joseph Lamoureux de Ste-Brigide. Isaïe P
oulin surintendant spécial homologué le 14 mars 1877 et enregistré à la PAGE 362.
(Page 362 à 364)



2- 26 octobre 1877: Procès-verbal de cours d'eau sur les terres de Jos. Giroux, Jos. Maillotte, Jos. Audette, et autres. Rendu le 26 ocotbre 1877 par G.D. Lamarche sur. spécial. PAGE 341.
(Page 341 à 346)



3- 5 octobre 1878: Procès-verbal de John Dwyer pour l'ouverture de deux cours d'eau sur les terres du Vide. Enregistré PAGE 346.
(Page 346 à 350)



4- 18 juin 1879: Procès-verbal de cours d'eau amendant le procès-verbal de Timothé Farrell et Antoine Mimeau du onze novembre 1848 sur les terres du côté est de la Rivière du Sud-Ouest ainsi que dans leur trait carré dans la paroisse de Ste-Brigide. Rendu par G.D. Lamarche surintendant spécial. PAGE 351.
(Page 351 à 353)



24 octobre 1879: Procès-verbal de cours d'eau qui part sur la terre de Thomas Pearson traversant toutes les terres jusque chez Magloire Paquette. par G.D. Lamarche surintendant spécial. PAGE 354.
(Page 354 à 357)



5- 3 septembre 1881: Procès-verbal amendant le procès-verbal de Louis Chavalier et Jean-Bte Champoux du 15 juillet 1837 et celui de Paul Desroches du 22 avril 1876. Rendu par Théoph. Moquin surintendant spécial, enregistré à la PAGE 365.
(Page 365 à 371)



1er octobre 1881: Procès-verbal de Eusèbe Goineau en amendement à celui de John Dwyer du 5 octobre 1878. Rendu par Eusèbe Goineau le 10 octobre 1881, enregistré PAGE 385.
(Page 385 à 388)



6- 25 avril 1882: Procès-verbal amendant les procès-verbaux de François Vigéant et François Dubuc du 28 juin 1836, amendé par celui de G.D. Lamarche du 31 octobre 1874. Rendu par sieur Noël Benjamin surintendant spécial, homologué le 15 mai 1882, enregistré à la PAGE 372.
(Page 372 à 375)



4 mai 1882: Procès-verbal de cours d'eau sur les terres du rang Wood. Rendu par Pierre Maillotte surintendant spécial le 4 mai 1882, enregistré PAGE 389.
(Page 389 à 397)



7- 19 juillet 1899: Procès-verbal de cours d'eau rendu par Fr. Vigéant surintendant spécial, amendant le procès-verbal de Pierre Brault , (?), concernant la Rivière du Sud-Ouest de Ste-Brigide. Homologué avec amendement par les délégués de Iberville et Missisquoi le 16 août 1899, enregistré PAGE 398.
(Page 398 à 417)



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Mention(s) de responsabilité :
La corporation de la paroisse de Sainte-Brigide.

Signatures et légendes :


Dates de création, incluant la publication, la diffusion, etc. :
Les dates peuvent varier. Se référer aux documents.

État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, jaunies et elles se détachent par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.