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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS18,D11
Procès-verbal de cours d'eau octobre 1834. Année 1846.
- 1846. - 5 documents textuels (Page 98 à 102.) : Feuillets lignés, écrits à la main à l'encre. Volume cartonné de couleur ocre tacheté de noir avec une reliure bleue. ; 32 x 20 cm.- ( ; Volume 1.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient les procès-verbaux des cours d'eau de la municipalité de Sainte-Brigide.

1- Nomination de syndic en remplacement de ceux dénommés dans le procès-verbal (9 octobre 1845). Rendu par Patrick Murray, François Vigeant, George Harris. Juin 1846.



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Signatures et légendes :


État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, éffritées, jaunies et même noircies par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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