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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F13,S01,SS01
Documents juridiques et pièces connexes
- 1988. - 25 documents textuels : Feuillets faits à l'ordinateur généralement. ; Diverses dimensions.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis.

Historique de la conservation :
Les documents furent conservés par le Club Optimiste de Ste-Brigide, qui les a remis à la Société du patrimoine de Ste-Brigide, aux fins de numérisation, de mise dans le site internet de la Société et de mise en conservation.

Portée et contenu :
Cette sous-sous-série contient les actes juridiques du Club Optimiste de Ste-Brigide.

1- Les Lettres patentes du Club Optimisme de Ste-Brigide Inc. Enregistrée le 31 octobre 1988. Signé par Jean-Marie Bouchard. Charte du Club Optimiste de Sainte-Brigide.

2- Requête pour constitution en corporation et mémoire des conventions. Gouvernement du Québec. L'Inspecteur général des instititutions financières. Club Optimiste de Ste-Brigide Inc. ///Signatures: Gilles Loiselle, Louis-Georges Desgagnés, Carole Jetté. 12 octobre 1988.

3- Optimiste international. Consentement à l'usage du nom. club Optimiste de Ste-Brigide, Québec. Signé Richard E. Arnold, directeur exécutif. 18 mai 1988.

4- Club Optimiste de Ste-Brigide. Comité de la remise de la charte. Francine Lévesque, Ginette Blais, Serge Morissette, Gilles Loiselle, Diane Papineau, Noël Clément, Alain Charbonneau, Guy lagne, Serge Savard, Beranard Lapointe. 10 aavril 1988.

5- Club Optimiste de Ste-Brigide. Protocole

6- Règlements dr régie interne du Club Optimiste de Ste-Brigide.

7- Optimist International. Information from sponser about the new club. Liste de noms.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
En bon état.

Restauration/conservation :
Les pièces de métal ont été otées. Documents numérisés, mis dans un étui de plastique et dans des chemises de carton.

Source immédiate d'acquisition :
Gilles Loiselle et Gaétan Surprenant.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Société du patrimoine de Ste-Brigide.

Accès de provenance :
Club Optimiste de Ste-Brigide.

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