F03,S01,SS13,D7
Avis Publics 1900-1962. - 1900 - 1962.
Histoire administrative :Description de Catherine Bergeron.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1900 à 1962 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.
1900Avis Public - Août 1900. Une assemblée publique sera tenue le 23 août 1900 au domicile de Jean-Baptiste Viens quant au procès-verbal de Paul Bissonnette.
Avis Public - Août 1900. Assermentation de M. Paul Bissonnette à titre de surintendant spécial.
Avis Public - Juin 1900. Certification de publication de l'avis public du mois de mai 1900.
1902Avis Public - Septembre 1902. Un extrait du rôle d'évaluation de 1902, ayant les noms de citoyens de Sainte-Brigide étant aptes à agir en grand ou petit jurés, à été déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juillet 1902. Un extrait du rôle d'évaluation à été déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Août 1902. Le rôle d'évaluation sera pris en compte par le conseil municipal le 10 août 1902.
1903Avis Public - Juillet 1903. Concernant le procès-verbal du 27 juin 1903, rendu par le surintendant spécial J.A. Nadeau, par rapport à un cours d'eau.
Avis Public - Août 1903. Le procès-verbal du 27 juin 1903 fut homologué avec amendement.
Avis Public - Avril 1903. Règlement pour la création et entretien d'un trottoir pour la ville de Sainte-Brigide.
Avis Public - Mars 1903. La requête pour obtenir un trottoir sera pris en considération le 6 avril 1903.
Avis Public - Mars 1903. Nomination de Sylvio Lagüe (?) à titre d'inspecteur.
Avis Public - Juin 1903. Le rôle de perception des taxes municipales est terminé et déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juillet 1903. Un règlement concernant l'implantation d'une assurance mutuelle a été adopté.
Avis Public - Octobre 1903. Adoption d'une loi qui oblige la construction d'une clôture le long de la rivière.
Avis Public - Octobre 1903. Le rôle spécial du bâtiment sera examiné par le conseil municipal.
Avis Public - Juillet 1903. Un règlement sera adopté, établissement la création d'une assurance mutuelle.
Avis Public - Octobre 1903. Le rôle spécial des évaluateurs fut déposé au bureau du conseil municipal.
1904Avis Public - Décembre 1904. Une assemblée des électeurs municipaux sera tenue le 9 janvier 1905 pour élire trois conseillers municipaux.
Avis Public - Mai 1904. L'Acte de répartition des travaux ordonnés par le procès-verbal du 27 juin 1903 a été déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juillet 1904. Le rôle de perception des taxes municipales est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juillet 1904. Le rôle d'évaluation sera révisé et amendé le 16 juillet 1904.
Avis Public - Mai 1904. Le procès-verbal du 25 mai 1904, par Joseph Brisson, sera pris en considération à la prochanie séance du conseil municipal.
Avis Public - Mai 1904. (Verso) Le procès-verbal du 25 mai 1904, par Joseph Brisson, sera pris en considération à la prochanie séance du conseil municipal.
1905Avis Public - Janvier 1905. Certificat de publication du précédent avis (décembre 1904, au recto).
1906190719081909191019111912191319141962Notes : Source du titre composé propre : Titre propre inscrit sur le contenu des documents.
État de conservation : Généralement en mauvais état.
Restauration/conservation : Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice générale.
Langue des documents : Français et Anglais.
Emplacement des originaux : Municipalité de Sainte-Brigide.
Accès de provenance : Municipalité de Sainte-Brigide