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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D7
Avis Publics 1900-1962.
- 1900 - 1962.

Histoire administrative :
Description de Catherine Bergeron.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1900 à 1962 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.

1900

Avis Public - Août 1900. Une assemblée publique sera tenue le 23 août 1900 au domicile de Jean-Baptiste Viens quant au procès-verbal de Paul Bissonnette.

Avis Public - Août 1900. Assermentation de M. Paul Bissonnette à titre de surintendant spécial.

Avis Public - Juin 1900. Certification de publication de l'avis public du mois de mai 1900.


1902

Avis Public - Septembre 1902. Un extrait du rôle d'évaluation de 1902, ayant les noms de citoyens de Sainte-Brigide étant aptes à agir en grand ou petit jurés, à été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1902. Un extrait du rôle d'évaluation à été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Août 1902. Le rôle d'évaluation sera pris en compte par le conseil municipal le 10 août 1902.


1903

Avis Public - Juillet 1903. Concernant le procès-verbal du 27 juin 1903, rendu par le surintendant spécial J.A. Nadeau, par rapport à un cours d'eau.

Avis Public - Août 1903. Le procès-verbal du 27 juin 1903 fut homologué avec amendement.

Avis Public - Avril 1903. Règlement pour la création et entretien d'un trottoir pour la ville de Sainte-Brigide.

Avis Public - Mars 1903. La requête pour obtenir un trottoir sera pris en considération le 6 avril 1903.

Avis Public - Mars 1903. Nomination de Sylvio Lagüe (?) à titre d'inspecteur.

Avis Public - Juin 1903. Le rôle de perception des taxes municipales est terminé et déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1903. Un règlement concernant l'implantation d'une assurance mutuelle a été adopté.

Avis Public - Octobre 1903. Adoption d'une loi qui oblige la construction d'une clôture le long de la rivière.

Avis Public - Octobre 1903. Le rôle spécial du bâtiment sera examiné par le conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1903. Un règlement sera adopté, établissement la création d'une assurance mutuelle.

Avis Public - Octobre 1903. Le rôle spécial des évaluateurs fut déposé au bureau du conseil municipal.


1904

Avis Public - Décembre 1904. Une assemblée des électeurs municipaux sera tenue le 9 janvier 1905 pour élire trois conseillers municipaux.

Avis Public - Mai 1904. L'Acte de répartition des travaux ordonnés par le procès-verbal du 27 juin 1903 a été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1904. Le rôle de perception des taxes municipales est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1904. Le rôle d'évaluation sera révisé et amendé le 16 juillet 1904.

Avis Public - Mai 1904. Le procès-verbal du 25 mai 1904, par Joseph Brisson, sera pris en considération à la prochanie séance du conseil municipal.

Avis Public - Mai 1904. (Verso) Le procès-verbal du 25 mai 1904, par Joseph Brisson, sera pris en considération à la prochanie séance du conseil municipal.


1905

Avis Public - Janvier 1905. Certificat de publication du précédent avis (décembre 1904, au recto).


1906

1907

1908

1909

1910

1911

1912

1913

1914

1962

Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu des documents.

État de conservation :
Généralement en mauvais état.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et Anglais.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide

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