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F03,S01,SS13,D5
Avis Publics 1894-1896
- 1894 - 1896.

Histoire administrative :
Description de Catherine Bergeron.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1894 à 1896 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.

1894

Avis Spécial - Mai 1894. Nomination de Louis Bazinet à titre d'inspecteur de la ville de Sainte-Brigide.

Avis Spécial - Mai 1894. Nomination de Louis Cartier (?) à titre d'inspecteur de Sainte-Brigide.

Avis Public - Octobre 1894. Avis aux intéressés mentionnés dans le procès-verbal du 10 août 1893.

Avis Public - Août 1894. Concernant le procès-verbal de François Paquette au sujet d'un cours d'eau, le 25 juin 1894.

Avis Public - Juillet 1894. Session spéciale du conseil est prévue pour le 3 août 1894, au sujet du procès-verbal daté du 24 avril 1882.

Avis Public - Juin 1894. Concernant le procès-verbal du 25 juin 1894 de François Paquette, au sujet d'un cours d'eau.

Avis Public - Juin 1894. Par rapport au procès-verbal du 7 décembre 1893 concernant un cours d'eau.

Avis Public - Juin 1894. Imposition d'une taxe de 2000 $ aux municipalités voisines afin de rencontrer les dépenses de 1893.

Avis Public - Mars 1894. Concernant le procès-verbal réalisé par Joseph Larivière, le 7 décembre 1893.

Avis Public - Janvier 1894. Concernant le procès-verbal réalisé par Joseph Larivière, le 7 décembre 1893.

Avis Spécial - Février 1894. Résignation de Moïse Lanier en tant que conseiller municipal de Sainte-Brigide.

Avis Public - Mars 1894. Les rôles spéciaux de perception des frais relatifs au procès-verbal du 10 août 1893 sont déposés au bureau du conseil municipal.


1895

Avis Public - Mai 1895. (Anglais) Le procès-verbal rédigé par Pierre Breault, le 14 mai 1895, est déposé au bureau du conseil municipal. Une assemblée sera tenue.

Avis Public - Août 1895. Acte de répartition des travaux tels que mentionnés dans le procès-verbal du 24 octobre 1872 a été fait par A.A. Legault.

Avis Public - Mai 1895. Le procès-verbal de Pierre Breault du 14 mai 1895 a été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Avril 1895. Un extrait du rôle d'évaluation de 1895, ayant les noms de citoyens de Sainte-Brigide étant aptes à agir en grand ou petit jurés, à été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Spécial - Janvier 1895. Élection de Napoléon Bazinet à titre de conseiller municipal, en remplacement de Louis Racicot.


1896

Avis Public - Septembre 1896. (Anglais) Concernant le procès-verbal de François Vigeant datant du 21 juillet 1896.

Avis Public - Septembre 1896. Un extrait du rôle d'évaluation de 1896, ayant les noms de citoyens de Sainte-Brigide étant aptes à agir en grand ou petit jurés, à été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Septembre 1896. Concernant le procès-verbal de François Vigeant, datant du 31 juillet 1896.

Avis Public - Août 1896. Le procès-verbal du 6 août 1896 de Moïse Lanier concernant un cours d'eau, fut déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Août 1896. Concernant le procès-verbal de François Vigeant, datant du 21 juillet 1896.

Avis Public - Août 1896. Concernant le procès-verbal du 6 août 1896, au sujet des 10e, 11e concessions et le Rang du Lac. Il fut déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Août 1896. Concernant le procès-verbal du 6 août 1896, une assemblée sera tenue.

Avis Public - Juillet 1896. Élection de Moïse Lanier à titre de surintendant spécial pour faire droit à la requête d'Isaïe Poulin fils et autres.

Avis Public - Juillet 1896. Le procès-verbal de François Vigeant concernant le chemin, daté du 21 juillet 1896, est déposé au bureau du conseil municipal. Il sera pris en considération à sa prochaine réunion.

Avis Public - Juillet 1896. Moïse Lanier, surintendant spécial, tiendra une assemblée publique au sujet de son procès-verbal.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu des documents.

État de conservation :
Généralement en mauvais état.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et Anglais.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accčs de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide

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