F03,S01,SS13,D4
Avis Publics 1892-1893 - 1892 - 1893.
Histoire administrative :Description de Catherine Bergeron.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1892 Ă 1893 de la municipalitĂ© de Sainte-Brigide par ordre alphabĂ©tique de titre.
1892Avis Public - Décembre 1892. Avis public non terminé, rédigé en anglais, signé J.B. Beauregard.
Avis Public - Novembre 1892. Rôle spécial de perception des frais répartis est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Octobre 1892. Le rôle spécial de frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Spécial - Octobre 1892. Destiné à Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Session du conseil ajournée faute de quorum.
Avis Spécial - Septembre 1892. Destiné à Louis Racicot, Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Convocation à une assemblée spéciale par A.A.Legault.
Avis Public - Septembre 1892. Concernant le rôle de perception des frais en lien avec le procès-verbal du 31 juillet 1891.
Avis Public - Octobre 1892. Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juin 1892. Concernant un cours d'eau traversant Sainte-Brigide et Saint-Alexandre. Assemblée publique prévue à Saint-Alexandre, le 12 juillet 1892.
Avis Public - Juin 1892. Cours d'eau traversant les terres de Joseph Demers et Jean Baptiste Santerre. Ordre de vendre le dit cours d'eau.
Avis Spécial - Août 1892. Destiné à Louis Racicot, Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Convocation à une session spéciale du conseil municipal le 25 août 1892.
Avis Public - Août 1892. (Anglais) Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Spécial - Mars 1892. Nomination de Moïse Lanier à titre de conseiller municipal.
Avis Spécial - Juin 1892. Destiné à J.B.H.Beauregard. Nomination de Louis Racicot à titre de maire du conseil de Sainte-Brigide.
Avis Spécial - Mars 1892. Destiné à Louis Racicot, Joseph Giguère, Alexis Leduc et Joseph Laroche. Convocation à une session spéciale du conseil, le 21 mars 1892.
Avis Spécial - Janvier 1892. Nomination de Louis Racicot à titre de conseiller municipal par Isaïe Ostiguy.
Avis Public - Janvier 1892. Destiné à Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, Joseph Laroche, Joseph Giguère et Joseph Nadeau. Convocation à une session spéciale du conseil municipal.
1893Avis Public - Octobre 1893. Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Octobre 1893. Concernant le procès-verbal du cours d'eau fait par le surintendant spécial Pierre Breault. Assemblée prévue à ce sujet.
Avis Public - Octobre 1893. Le procès-verbal du cours d'eau, datant du 2 août 1893, fut homologué sans amendement.
Avis Public - Septembre 1893. Concernant le procès-verbal du cours d'eau fait par le surintendant spécial Étienne Ménard.
Avis Public - Septembre 1893. Assemblée prévue le 2 octobre 1893.
Avis Public - Août 1893. (Anglais) Concernant le procès-verbal du cours d'eau traversant en partie Sainte-Brigide et Farnham, fait par Pierre Breault.
Avis Public - Août 1893. Le procès-verbal du 10 août 1893 est homologué avec amendement.
Avis Public - Août 1893. Concernant le procès-verbal de la Rivière Sud-Ouest, en date du 10 août 1893, fait par Pierre Breault.
Avis Spécial - Avril 1893. Élection de Nazaire Berger à titre d'inspecteur, en remplacement d'Isaïe Poulin.
Avis Public - Août 1893. Le procès-verbal du 10 août 1893 est déposé au bureau du conseil municipal, et sera pris en considération au palais de justice d'Iberville.
Avis Spécial - Mars 1893. Destiné à William Murray et Daniel Murray. Par rapport à différents lots de terres.
Avis Public - Janvier 1893. Les terrains de Damase Quintin, W.M.Ryder, William Murray et Edouard Donahue seront vendus par encan public. Signé J.B.H.Beauregard.
Avis Spécial - Janvier 1893. Destiné à Louis Racicot, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc, Moïse Lanier, Paul Bissonnette et Israël Ponton. Ils sont convoqués à une assemblée spéciale du conseil municipal.
Avis Spécial - Janvier 1893. Destiné à Paul Bissonnette, Israël Ponton et Moïse Lanier. Début des procédures pour élire trois nouveaux conseillers municipaux.
Notes : Source du titre composé propre : Titre propre inscrit sur le contenu des documents.
État de conservation : GĂ©nĂ©ralement en mauvais Ă©tat.
Restauration/conservation : Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice gĂ©nĂ©rale.
Langue des documents : Français et Anglais.
Emplacement des originaux : Municipalité de Sainte-Brigide.
Accčs de provenance : MunicipalitĂ© de Sainte-Brigide