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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F02,S23,SS01,D05
Correspondance avec la SOCAN.
/ Yolande Ateba, représentante du Service à la Clientèle.. - 2008. - 5 documents textuels : Lettres et formulaires. ; 28 x 21.5 cm.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis et Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la correspondance avec la SOCAN:

1- Lettre, Déclarations pour le tarif no. 10B.


2- Lettre tarif 4.


3- Formulaire de demande de licence, Signé Adrienne Daigneault.


4- Demande de licence/déclaration annuelle pour l'année 2008.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
En bon état.

Restauration/conservation :
Numérisés, mis dans un étui de plastique et dans une chemise de carton beige.

Source immédiate d'acquisition :
Adrienne Daigneault.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
SPSB.

Accès de provenance :
Adrienne Daigneault.

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