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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F01,S05,P011
Dans la Cour de Circuit, District d'Arthabaska.
/ Barwis & Théroux, G. C. C.. - 1879/06/03. - 1 document textuel : Un feuillet de format légal plié en 4. C'est un formulaire imprimé qui est complété à la main. Pour protection, il est inséré dans un plastique transparent. ; 33 cm x 21 cm.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis.

Historique de la conservation :
Conservé par la fabrique de la paroisse de Ste-Brigide.

Portée et contenu :
Un dénommé Philippe Olivier alias Ernest Pacaud, du village d'Arthabaska, obtient gain de cause contre Thomas Allard, entrepreneur, de L'Avenir, pour la somme de 118 piastres et 70 centins (sic), avec une autre somme de 5 piastres et 35 centins de frais subséquents. Signé Barwis Théroux, G. C. C. L'acte porte le no 466. ll est indiqué "vraie copie".


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre officiel propre inscrit sur le document..

État de conservation :
Relativement en bon état. Jauni

Restauration/conservation :
Placé dans un plastique non acide et une chemise de carton brun.

Source immédiate d'acquisition :
Maurice Gagnon, président de la fabrique de la paroisse de Ste-Brigide.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Fabrique de la paroisse de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
La fabrique de la paroisse de Ste-Brigide.

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