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Requęte provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS18,SSS02,D09
Chemins et cours d'eau 1856. Procès-verbaux de cours d'eau. Années 1903, 1904, 1906, 1907, 1908, 1913, 1915, 1916, 1917.
- 89 documents textuels : Gros volume noir avec une reliure brune en velours. Feuillets lignés à la verticale écrits à la main. ; 33 X 22 cm.- ( ; Volume 2.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce document contient les procès-verbaux de cours d'eau pour l'année 1903, 1904, 1906, 1907, 1908, 1913, 1915, 1916, 1917.

1- 27 juin 1903: Procès-verbal de cours d'eau du rang Wood et Byrne de la paroisse de Ste-Brigide , rendu par J. A. Nadeau s.s. le 27 juin 1903 , homologué avec amendement par le conseil municipal de Ste-Brigide le 3 août 1903, enregistré PAGE 418.
(Page 418 Ă  427)



2- 11 mai 1904: Répartition et suivi(?) du procès-verbal du rang Wood et Byrne du 27 juin 1903 par J.A. Nadeau s.s., homologué par le conseil municipal de Ste-Brigide le 13 mai 1904, enregistré à la PAGE 427.
(Page 427 Ă  431)



3- 26 mai 1906: Répartition de travaux rendu par Trefflé Bonneau s.s. "re'' procès-verbaux de cours dd'eau rendu par Louis Chevalier et J.B. Champoux(?), 15 juillet 1837 et Théophile Moquin 3 septembre 1881. Enregistré PAGE 432. (Page 432 à 434)



4- 30 mai 1907: Procès-verbal par Léandre Beaudoin s.s.- cours d'eau au côté nord-ouest d'une route conduisant du rang Double de Ste-Brigide à Ste-Angèle de Monnnoir comté de Rouville. PAGE 448.
(Page 448 Ă  459)



25 juillet 1907: Procès-verbal de cours d'eau rendu par Joseph Brisson s.s., concernant une coulée au trait carré du no. officiel 454 de la paroisse de Ste-Brigide, homologué sans amendement par le council municipal de Ste-Brigide le 5 août 1907. Enregistré PAGE 435.
(Page 435 Ă  439)



25 juillet 1907: Procès-verbal de cours d"eau rendu par Joseph Brisson surintendant spécial, concernant une coulée au trait carré du no. officiel 454 au rang des Écossais de la paroisse de Ste-Brigide. PAGE 271.
(Page 271 Ă  275)



5- 22 mai 1908: Procès-verbal rendu par Trefflé Bonneau s.s., concernant un cours d'eau originant dan la descente du village au rang Double de Ste-Brigide et traversant les no. officiels 161 et 176 et se déchargeant dans la Rivière du Sud-Ouest. PAGE 275.
(Page 275 Ă  280)



6- 30 mai 1913: Procès-verbal de cours d'eau, rendu par Trefflé Bonneau surintendant spécial, concernant la concession de la Savane de la paroisse de Ste-Brigide. Déposé au bureau du conseil municipal de la paroisse de Ste-Brigide le 30 mai 1913, J.B.R. Langevin sec. PAGE 459.
(Page 459 Ă  474)



7- 25 juin 1915: Procès-verbal de cours d'eau rendu par Trefflé Bonneau relatif à une cours d'eau originant au côté nord du chemin du second rang Double de Murray et ayant son embouchure dans les ruisseaux du rang des Écossais. PAGE 259.
(Page 259 Ă  270)



8- 27 juillet 1916: Procès-verbal de M. Anthime Arès(?) s.s., concernant un cours d'eau qui à son origine à la ligne de la 2ième concession sur le no. officiel 351 appartenant à Edmond Poulin et qui va se jeter dans le ''ruisseau noir''. PAGE 474.
(Page 474 Ă  479)



9- 28 avril 1917: Procès-verbal de cours d'Eau sur les terres de J.A. Martel et autres jusque chez Albert McLean du côté ouest de la rivière. Homologué sans amendement le 7 mai 1917. PAGE 440.
(Page 440 Ă  448)



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Mention(s) de responsabilité :
La corporation de la paroisse de Sainte-Brigide.

Signatures et légendes :


Dates de création, incluant la publication, la diffusion, etc. :
Les dates peuvent varier. Se référer aux documents.

État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, jaunies et elles se détachent par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accčs de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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