F03,S01,SS18,SSS02,D07
Chemins et cours d'eau 1856. Procès-verbaux de cours d'eau. Années 1863, 1864, 1867, 1870, 1874, 1875. - 44 documents textuels : Gros volume noir avec une reliure brune en velours. Feuillets lignés à la verticale écrits à la main. ; 33 X 22 cm.- ( ; Volume 2.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce document contient les procès-verbaux de cours d'eau pour l'année 1863, 1864, 1867, 1870, 1874, 1875.

1- 1er juillet 1863: Procès-verbal de cours d'eau pour le rang des Écossais. Rendu par James Reid et Joseph Drogue. PAGE 296.
(Page 296 à 298)



2- 25 mai 1864: Procès-verbal de cours d'eausur les terre Hubert Tétrault, P.J. Rainville, M. Bissonnette, A. Tétreault, D. Larocque et autre cote sud du second rang Double de Murray. Rendu par Fr. X. Paquette et Étienne Giroux inspecteur. PAGE 339.
(Page 339 à 341)



3- 22 mai 1867: Procès-verbal de cours d'eau pour la 8ième concession de chez McGimmis, ainsi que chez Vincent Goineau. Rendu par Nazaire Desrache et Louis Meunier. PAGE 329.
(Page 329 à 331)



4- 25 octobre 1870: Procès-verbal pour la décharge dans la ligne entre St-Alexandre et Ste-Brigide. Rendu par Antoine Bessette et Eusèbe Goineau inspecteurs de clôture et de fossés devant Mtr A.A.L. Brien. PAGE 318.
(Page 318 à 322)



5- 4 novembre 1874: Procès-verbal de cours d'eau pour la 9ième concession de la terre de Timothé Rainville fils à la Rivière du Sud-Ouest. Rendu par G.D. Lamarche surintendant spécial. PAGE 290
(Page 290 à 292)



23 novembre 1874: Procès-verbal de cours d'eau pour le rang Double de Murray sur les terres de Peetfinel(?) Company Charles Lemaire et Baptiste Audette. Rendu par G.D. Lamarche surintendant spécial. PAGE 293
(Page 293 à 295)



31 octobre 1874: Procès-verbal de cours d'eau pour amender le procès-verbal rendu par Fr. Vigéant, Jos. Dubuc 28 juin 1836. G.D. Lamarche surintendant spécial. Rang des Écossais. PAGE 299
(Page 299 à 301)



2 juillet 1874: Procès-verbal amendant le rapport d'expert par Cyrios(?) Sansterre, Jean-Baptiste Métras et Julien Surprenant relatif à une cours d'eau au trait carré de quelque terres de la route de Kempf. Rendu par Théophile Moquin surintendant spécial homologué le 17 août 1874 - enregistré PAGE 358.
(Page 358 à 361)



6- 24 avril 1875: Procès-verbal de cours d'eau pour obliger les propriétaires de la 8 et 9ième concession de venir en aide pour réparer le pont Martel rang Double. Par Paul Desroches surintendant spécial. PAGE 302
(Page 302 à 304)



26 mai 1875: Procès-verbal de cours d'eau pour amender le procès-verbal rendu par Jos. Drogue et James Reid le 19 mai 1962 9ième concesion. Par Paschal Bonneau sur. spécial. PAGE 305
(Page 305 à 307)



26 mai 1875: Procès-verbal de cours d'eau pour amender le procès-verbal de J.Bte (?) et P. Desroches le 2 mai 1859 coté est de la rivière. Par Louis Lefevre surintendant spécial. PAGE 308.
(Page 308 à 310)



15 juillet 1875: Procès-verbal de cours d'eau pour amender le procès-verbal de la Rivière du Sud-Ouest du 9 octobre 1845. Rendu par Paul Desroches surintendant spécial. PAGE 311.
(Page 311 à 314)



24 juillet 1875: Procès-verbal de cours d'eau pour connaître les personnes tenus à l'entretien du pont vis-à-vis chez Joseph Drogue. Rendu par Paul Desroches surintendant spécial. PAGE 314.
(Page 314 à 317)



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Mention(s) de responsabilité :
La corporation de la paroisse de Sainte-Brigide.

Signatures et légendes :


Dates de création, incluant la publication, la diffusion, etc. :
Les dates peuvent varier. Se référer aux documents.

État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, jaunies et elles se détachent par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.