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Requęte provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS18,SSS02,D04
Chemins et cours d'eau 1856. Procès-verbaux de chemins. Années 1853, 1856, 1858, 1859, 1860.
- 50 documents textuels : Gros volume noir avec une reliure brune en velours. Feuillets lignés à la verticale écrits à la main. ; 33 x 22 cm. + Règlement.- ( ; Volume 2.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce document contient les procès-verbaux de chemins de l'année 1853, 1856, 1858, 1859, 1860.

1- 13 juin 1853: Règlement passé par le conseil de la municipalité de Rouville pour l'ouverture du chemin de la huitième concession et la descente au rang Double. PAGE 222.
(Page 222 Ă  226)



2- 31 décembre 1856: Procès-verbal du chemin de Ste-Brigide à St-Césaire. Rendu par Michel Frégeau surintendant du comté de Rouville. PAGE 139.
(Page 139 Ă  149)



3- 28 mai 1858: Procès-verbal du chemin de la dixième concession et d'une descente dans la paroisse de Ste-Brigide comté d'Iberville. Rendu par M.M. Mitivier surintendant spécial en duplicata. PAGE 134.
(Page 134 Ă  139)



4- 15 Décembre 1859: Procès-verbal pour un chemin de ligne depuis le chemin de front qui sépare la sixième et septième concession de la seigneurie de Monnoir, jusqu'au chemin de front établi entre la neuvième et la dixième concession de la dite seigneurie de Monnoir. Rendu par A. Dufresne. PAGE 117.
( Page 117 Ă  126)



5- 17 septembre 1860: Rapport d'échanges d'une partie des propriétaires de Ste-Marie de travailler dans le comté d'Iberville (?). Partie de propriétaires de St-Grégoire de travailler dans le comté de Rouville. Rendu par A. Lamothe surintendant spécial. PAGE 184.
(Page 184 Ă  193)



26 octobre 1860: Extrait des votes et délibérations des délégués du comté de Rouville et d'Iberville passés en leur séance du 26 octobre 1860. PAGE 193.
(Page 193 Ă  197)



8 juillet 1860: Procès-verbal pour amander le procès-verbal du chemin de la neuvième concession. Rendu par James McCambridge surintendant spécial. PAGE 170.
(Page 170 Ă  172)



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Mention(s) de responsabilité :
La corporation de la paroisse de Sainte-Brigide.

Signatures et légendes :


Dates de création, incluant la publication, la diffusion, etc. :
Les dates peuvent varier. Se référer aux documents.

État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, jaunies et elles se détachent par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accčs de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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