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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS18,D22
Procès-verbal de cours d'eau octobre 1834. Année 1863.
- 1863. - 13 documents textuels (Page 212 à 224.) : Feuillets lignés, écrits à la main à l'encre. Volume cartonné de couleur ocre tacheté de noir avec une reliure bleue. ; 32 x 20 cm.- ( ; Volume 1.)

Histoire administrative :
Description de Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient les procès-verbaux des cours d'eau de la municipalité de Sainte-Brigide.

1- Procès-verbal de cours d'eau pour la huitième et la neuvième concession depuis la terre de Etienne Ledoux jusqu'à la terre de Andrew Myron. Rendu par les srs James Reid et Paul Desroches. 16 juin 1863.



2- Procès-verbal de cours d'eau pour la huitième et la neuvième concession depuis la terre de Charles Paquette à aller chez Louis Lemaire. Rendu par les srs James Reid et Paul Desroches. 4 juillet 1863.



3- Procès-verbal de cours d'eau pour la dixième concession depuis la terre de Augustin Guillet à aller chez Joseph Laporte fils. Rendu par les srs Paul Desroches et James Reid. 28 juillet 1863.



4- Procès-verbal de cours d'eau pour la huitième concession depuis la terre de Augustin Messier à celle de Charles Paquette. Rendu par le srs Paul Desroches et James Reid. 11 août 1863.



Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le document et/ou d'après le contenu des documents.

Signatures et légendes :


État de conservation :
Les pages sont abimées, tachées, éffritées, jaunies et même noircies par endroits.

Restauration/conservation :
Numérisés à des fins de conservation.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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