F13,S01,SS01
Documents juridiques et pièces connexes - 1988. - 25 documents textuels : Feuillets faits à l'ordinateur généralement. ; Diverses dimensions.
Histoire administrative :Description de Luc Lewis.
Historique de la conservation :Les documents furent conservés par le Club Optimiste de Ste-Brigide, qui les a remis à la Société du patrimoine de Ste-Brigide, aux fins de numérisation, de mise dans le site internet de la Société et de mise en conservation.
Portée et contenu :Cette sous-sous-série contient les actes juridiques du Club Optimiste de Ste-Brigide.
1- Les Lettres patentes du Club Optimisme de Ste-Brigide Inc. Enregistrée le 31 octobre 1988. Signé par Jean-Marie Bouchard. Charte du Club Optimiste de Sainte-Brigide.
2- Requête pour constitution en corporation et mémoire des conventions. Gouvernement du Québec. L'Inspecteur général des instititutions financières. Club Optimiste de Ste-Brigide Inc. ///Signatures: Gilles Loiselle, Louis-Georges Desgagnés, Carole Jetté. 12 octobre 1988.
3- Optimiste international. Consentement à l'usage du nom. club Optimiste de Ste-Brigide, Québec. Signé Richard E. Arnold, directeur exécutif. 18 mai 1988.
4- Club Optimiste de Ste-Brigide. Comité de la remise de la charte. Francine Lévesque, Ginette Blais, Serge Morissette, Gilles Loiselle, Diane Papineau, Noël Clément, Alain Charbonneau, Guy lagne, Serge Savard, Beranard Lapointe. 10 aavril 1988.
5- Club Optimiste de Ste-Brigide. Protocole
6- Règlements dr régie interne du Club Optimiste de Ste-Brigide.
7- Optimist International. Information from sponser about the new club. Liste de noms.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : En bon état.
Restauration/conservation : Les pièces de métal ont été otées. Documents numérisés, mis dans un étui de plastique et dans des chemises de carton.
Source immédiate d'acquisition : Gilles Loiselle et Gaétan Surprenant.
Langue des documents : Français.
Emplacement des originaux : Société du patrimoine de Ste-Brigide.
Accès de provenance : Club Optimiste de Ste-Brigide.