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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D08,P05
Avis publics 1990-1999.
= Municipalité de Ste-Brigide.. - 1990-1999.

Histoire administrative :
Description de Gabrielle Martel.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1990 à 1999 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.

1- Rapport financier. 11 février 1993.

2- Taxes. 11 février 1993.

3- Règlement concernant les nouveaux développements. 7 mars 1993.

4- Adoption d'un règlement. 3 mai 1993. Jean-Louis Lemaire, Michel Lasnier, Marcel Viens, Bernard Viens, Jean-Martin Van Rossum, Robert Loisselle, Liane Miszczak.

5- Invitation à une soirée d'information concernant le réseau d'aqueduc. 3 mai 1993.

6- Demande de dérogation mineure. 18 mai 1993.

7- Règlement concernant les travaux de recherche d'eau souterraine. 9 juin 1993.

8- Règlement concernant les travaux d'égoûts. 6 juillet 1993.

9- Règlements. 2 août 1993.

10- Adoption de règlement. 4 août 1993.

11- Certificat de publication. 4 août 1993.

12- Règlement. 20 septembre 1993.

13- Règlement concernant la collaboration de la minicipalité de Ste-Sabine. 5 octobre 1993.

14- Rôle d'évaluation. 8 octobre 1993.

15- Adoption de règlements. 14 octobre 1993.

16- Élection. 15 novembre 1993. Jean-Martin Van Rossum, Gaetan Surprement, Claude Dupont, André Côté, Gilbert Robert, Robert Loiselle, Yves Giguère.

17- Budget de la municipalité. 1er décembre 1993.

18- Règlement concernant les taxes. 16 décembre 1993.

19- Taxes. 2 février 1994.

20- Dépôt du rapport financier. 28 février 1994.

21- Règlement concernant les chiens. 7 avril 1994.

22- Règlement concernant les chemins, les ponts et les cours d'eau. 4 mai 1994.

23- Adoption de règlement. 20 octobre 1994.

24- Rôle d'évaluation. 4 novembre 1994.

25- Budget de la municipalité. 30 novembre 1994.

26- Règlement concernant le taux de la taxe. 20 décembre 1994.

27- Taxes. 12 janvier 1995.

28- Règlement concernant les chiens. 4 mai 1995.

29- Règlement concernant le transport. 10 août 1995.

30- Règlement concernant le conseil intermunicipal de transport. 10 août 1995.

31- Règlement afin d'acquérir un lot. 18 août 1995.

32- Rôle d'évaluation. 10 octobre 1995.

33- Budget de la municipalité. 1 décembre 1995.

34- Résolution d'entente intermunicipale concernant les incendies. 4 décembre 1995.

35- Règlement concernant le taux de taxes. 14 décemdre 1995.

36- Règlement concernant un projet de revitalisation. 14 décembre 1995.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
Plusieurs documentes sont en mauvais état.

Restauration/conservation :
Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et / ou anglais.

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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