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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS15
Chemins et routes de la municipalité de Ste-Brigide
- 1859-1932.

Histoire administrative :
Description de Gabrielle Martel.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Cette sous-série contient des documents concernant les chemins et les routes de Sainte-Brigide.

1- Devis d'un chemin. 2 août 1859.

2- Requête concernant le mauvais état d'un chemin. 15 avril 1859.

3- Division de la route. 1er juin 1859. George Lindley.

4- Ordonnance du surintendant spécial concernant une requête. 17 septembre 1860. Amable Lamothe.

5- Résolution concernant un pont. 26 octobre 1860.

6- Opposition d'un procès-verbal concernant un chemin. 19 août 1972.

7- Requête concernant un procès-verbal qui change le tracé d'un chemin. 30 octobre 1873.

8- Plainte concernant un chemin mal entretenu. 5 mars 1878. Joseph Brault.

9- Requête concernant l'opposition à un devis de route. 15 juin 1878.

10- Jugement de la cour des magistrats. 20 juin 1879.

11- Requête concernant l'ouverture d'un chemin plus rapide vers Farnham. 23 octobre 1889.

12- Nomination des évaluateurs par le conseil municipal. 12 juillet 1890.

13- Serment des évaluateurs mandatés. 14 juillet 1890.

14- Avis public concernant l'ouverture de la route. 14 juillet 1890.

15- Avis aux propriétaires des terrains requis pour l'ouverture d'un chemin. 15 juillet 1890.

16- Coût pour les estimateurs. 20 juillet 1890.

17- L'estimation pour l'ouverture d'un chemin. 26 juillet 1890. François Paquette, Jacques Desnoyers, Demond Poulin.

18- Ouverture d'un chemin. 22 novembre 1890. Étienne Ménard.

19- 4 avril 1891.

20- Requête. 1er juin 1891.

21- Rapport de l'inspecteur. 13 juin 1891.

22- Règlement concernant l'égouttemnet de la descente. 24 juin 1905. Louis Ouimet.

23- Déplacement d'un trottoir. 4 juillet 1908. Philippe Gourette, J. R. B. Luguire, Timothée Martel, René Boulais.

24- Procès-verbal. 24 septembre 1910.

25- Règlement concernant la macadamisation et le gravelage de certaines routes. 18 mars 1911.

26- Acceptation refusée pour la charge d'inspecteur de voirie. 5 mai 1914. Daniel Murray.

27- Référendum concernant un emprunt au gouvernement pour le gravelage des routes. 7 juin 1914. J. E. Dextraze.

28- Jugement concernant l'entretien d'un chemin. 12 avril 1932.

29- Requête afin de mettre en ordre des chemins. Sans date.

30- Acte d'accord. Sans date.

31- Devis de la décharge. Sans date.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu du document.

État de conservation :
Très jaunis. Plusieurs en mauvais état: déchirés, tachés.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mis sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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