F03,S01,SS13,D08,P04
Avis publics 1970-1989. = Municipalité de Ste-Brigide.. - 1970-1989.
Histoire administrative :Description de Gabrielle Martel.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1970 à 1989 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.
1- Règlement concernant les cours d'eau. 3 août 1970. Bernard Larocque.
2- Règlement concernant un cours d'eau. 24 août 1970.
3- Annulation de la loi de prohibition. 9 septembre 1970.
4- Règlement pour l'ouverture d'un chemin. 9 septembre 1970.
5- Règlement pour l'ouverture d'un chemin. 9 septembre 1970.
6- Assemblée électorale. 21 octobre 1971.
7- Élection. 3 novembre 1971. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, Pierre Leduc, Lionel Audette.
8- Assemblée électorale. 16 octobre 1972. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.
9- Élection. 29 octobre 1972. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.
10- Assemblée électorale. 15 octobre 1973. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, Pierre Leduc, Lionel Audette.
11- Élection. 30 octobre 1973. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, René Papineau, Lionel Audette.
12- Taxes. 1 janvier 1974. Paul Beauregard.
13- Annexion de terres. 7 janvier 1974.
14- Règlement concernant la construction de logements. 11 mars 1974.
15- Assemblée électorale. 19 octobre 1974. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger.
16- Assemblée électorale. 28 octobre 1974. Henri Delorme, Jean-Marc Van Rossan.
17- Élection. 31 octobre 1974. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger.
18- Assemblée électorale. 17 octobre 1975. Jean-Paul Lasnier, Yvon Beaudry, René Papineau, Lionel Audette.
19- Élection. 28 octobre 1975. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.
20- Assemblée électorale. 16 octobre 1976. Henri Delorme, Gaston Dubuc, Armand Berger, Ludger Trinque.
21- Élection. 2 novembre 1976. Henri Delorme, Lorrain Mailloux, André Boulais.
22- Assemblée électorale. 17 octobre 1977. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.
23- Élection. 31 octobre 1977. Jean-Paul Lasnier, Gilles Giroux, Victor Bonvouloir, Lionel Audette.
24- Assemblée électorale. 17 octobre 1978. Jean-Paul Lasnier, Henri Delorme, Lorrain Mailloux, André Boulais.
25- Élection. 30 octobre 1978. Jean-Paul Lasnier, André Messier, Lorrain Mailloux, André Boulais.
26- Assemblée électorale. 29 septembre 1979. Lionel Audette, Jean-Marc Benoit.
27- Règlement concernant le ruisseau des Écossais. 18 avril 1983. Claude Neveu.
28- Règlement no.200 concernant les cours d'eau. 18 mai 1983.
29- Ensemencement du terrain de balle et centre de plein air. 24 avril 1984. Liane Miszckzak, André Messier.
30- Session spéciale. 13 juin 1984. Jean-Paul Lasnier.
31- Assemblée électorale. 7 octobre 1985. Adrienne Daigneault, Denis Mailloux, Nathalie Hébert, Lucille Martel, Guylaine Bellavance, Jean-Guy Marcoux, Simone Papineau, Josée Malenfant.
32- Assemblée électorale. 9 octobre 1987. Carole Jetté, France Tétreault, Diane David-Neveu, Adrienne Daigneault, Céline Besette-Papineau, France Meloche Armande Daigneault, Éva Audette.
33- Rôle d'évaluation. 15 septembre 1988. Réjeanne Giroux.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : Plusieurs documentes sont en mauvais état.
Restauration/conservation : Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice générale.
Langue des documents : Français et / ou anglais.
Emplacement des originaux : Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.
Accès de provenance : Municipalité de Sainte-Brigide.