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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D08,P03
Avis publics 1960-1969.
= Municipalité de Ste-Brigide.. - 1960-1969.

Histoire administrative :
Description de Gabrielle Martel.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1960 à 1969 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.

1- Nomination des conseillers. Janvier 1960. Léonard Giroux, Armand Berger, Émile Viens.

2- Assemblée électorale. 13 janvier 1960. Armand Berger, Georges Ponton?.

3- Taxes. 6 octobre 1960.

4- Assemblée électorale. Janvier 1961.

5- Assemblée pour l'élection du maire. 2 janvier 1961. Jean-Paul Lasnier.

6- Répartition du cours d'eau Robert Patenaude. 14 mai 1962.

7- Nomination du président d'élection. 31 décembre 1962. Charles-Émile Decelles.

8- Assemblée électorale. 31 décembre 1962. Fernand Martel, Armand Desnommé, Laurent Benoit.

9- Assemblée électorale. 31 décembre 1962. Jean-Paul Lasnier.

10- Élection. 11 janvier 1963. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.

11- Assemblée électorale. 27 décembre 1963. Armand Simard, Émile Viens, Georges Ponton.

12- Élection. 8 janvier 1964. Jean-Noel Martel, Émile Viens, Laurier Martel.

13- Répartition du cours d'eau Lalanne. 28 décembre 1964.

14- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.

15- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Jean-Paul Lasnier.

16- Assemblée électorale. 30 décembre 1964. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.

17- Assemblée électorale. 28 décembre 1965. Henri Delorme, Émile Viens, Laurier Martel.

18- Élection. 15 janvier 1966. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.

19- Règlement concernant le paiement de la lumière dans les rues. 8 février 1966.

20- Règlement concernant le prix pour le service des vidanges. 7 mars 1966.

21- Nomination du commissaire d'école. 27 mai 1966. Henri-Louis Mailloux.

22- Élection du commissaire d'école. 6 juin 1966. Jean-Paul Lasnier, Henri-Louis Mailloux, Charles-Émile Decelles, Jean-Paul Lemaire, Jean-Guy Choquette, Jean Lapalme, Léonide Lapré, Gérard Goineau, Jean-Noel Martel, Henri Delorme, Fernand Jetté, René Deserre, Michel Giroux, Laurent Benoit,Polydore Delorme?.

23- Soumission pour le transport des élèves. 30 juin 1966.

24- Requête pour l'autorisation d'effectuer le service d'autobus. 10 novembre 1966. Émile Viens.

25- Assemblée électorale. 27 décembre 1966.

26- Révision du rôle d'évaluation. 29 décembre 1966.

27- Élection. 11 janvier 1967. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.

28- Règlement de construction et de réparation. 8 août 1967.

29- Assemblée électorale. 27 décembre 1967. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.

30- Élection. 13 janvier 1968. Henri Delorme, Émile Viens, Armand Berger.

31- Règlement concernant les travaux des cours d'eau Boulais et Leduc. 7 mai 1968.

32- Règlement concernant l'interdiction de stationnement. 3 juillet 1968.

33- Règlement concernant le cours d'eau Boulais. 3 juillet 1968.

34- Règlement no.167 concernant le stationnement. 5 septembre 1968.

35- Révision du rôle d'évaluation. 7 août 1969.

36- Rôle d'évaluation. 7 août 1969.

37- Homologation du rôle d'évaluation. 3 septembre 1969.

38- Changement concernant les élections. 10 septembre 1969.

39- Règlement no.167 concernant les élections. 7 octobre 1969.

40- Assemblée électorale. 16 octobre 1969. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.

41- Nomination du président d'élection. 16 octobre 1969.

42- Élection. 29 octobre 1969. Jean-Paul Lasnier, Fernand Martel, Pierre Leduc, Lionel Audette.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
Plusieurs documentes sont en mauvais état.

Restauration/conservation :
Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et / ou anglais.

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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