F03,S01,SS13,D08,P01
Avis publics 1940-1949. = Municipalité de Ste-Brigide.. - 1940-1949.
Histoire administrative :Description de Gabrielle Martel.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1940 à 1949 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.
1- Facture de Laurent Benoït à la municipalité.
2- Revision du rôle d'évaluation. Juin 1949. J.P.U. Messier.
3- Salaire à M.Terrien. 25 mars 1946.
4- Taxes. 18 octobre 1947. J.P.U. Messier.
5- Élection. Dollard Brisson, Omer Audette, Joseph-Émile Bonvouloir, Albert Lemaire. 11 janvier 1947.
6- Assemblée pour réglement de stationnement. 10 mai 1947.
7- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 7 septembre 1940. Gilbert Bonneau.
8- Paiement de la taxe. 7 septembre 1940. Gilbert Bonneau.
9- Élection. 28 décembre 1940. J.A. Brisson, Adonais Fontaine, Floribert Trinque, Léonel Bonvouloir.
10- Révision du rôle d'évaluation. 16 mai 1942. Gilbert Bonneau.
11- Révision du rôle d'évaluation. 15 mai 1943.
12- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 11 septembre 1943.
13- Adoption de règlement. 9 octobre 1943. Adonias Fontaine, Floribert Trinque.
14- Perception des rentes. 6 novembre 1943.
15- Assemblée pour règlement de stationnement. 15 avril 1944.
16- Adoption de règlement. 6 mai 1944. Joseph Bellavance, Wilfrid Boulais.
17- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 14 septembre 1944. J.P.U. Messier.
18- Assemblée électorale. 30 décembre 1944. J.A. Brisson, Adonias Fontaine, Floribert Trinque, Léonel Bonvouloir.
19- Élection du maire. 12 janvier 1945. J.A. Brisson.
20- Élection. 13 janvier 1945. J. A. Brisson, Adonias Fontaine, Omer Audette, Joseph Émile Bonvouloir.
21- Certification de l'élection du maire. 19 janvier 1945.
22- Révision du rôle d'évaluation. 4 juin 1945.
23- Perception des rentes. 13 octobre 1945.
24- Taxes. 13 octobre 1945.
25- Adoption de règlement. 15 octobre 1945.
26- Règlement municipal. 30 novembre 1945. Joseph Bellavance.
27- Adoption d'un règlement sur la taxation des chiens et des chiennes. 8 décembre 1945.
28- Achat du terrain de Louis Martel. 25 mars 1946.
29- Règlement no.125. 30 mars 1946.
30- Assemblée pour un acte d'accord. 20 avril 1946. George W. Edouard.
31- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 11 mai 1946.
32- Règlement pour les dépenses de la pompe à incendie. 11 mai 1946.
33- Révision du rôle d'évaluation. 11 mai 1946.
34- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. Septembre 1946.
35- Taxes. 12 octobre 1946.
36- Taxes. 12 octobre 1946.
37- Règlement de stationnement. 7 juin 1947. Omer Audette, Gustave Loiselle.
38- Rôle d'évaluation. 12 juillet 1947.
39- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 6 septembre 1947.
40- Taxes. 11 octobre 1947.
41- Adoption de règlements ou de résolutions. 23 mai 1949.
42- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 10 septembre 1949.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : Plusieurs documentes sont en mauvais état.
Restauration/conservation : Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice générale.
Langue des documents : Français et / ou anglais.
Emplacement des originaux : Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.
Accès de provenance : Municipalité de Sainte-Brigide.