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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D08,P01
Avis publics 1940-1949.
= Municipalité de Ste-Brigide.. - 1940-1949.

Histoire administrative :
Description de Gabrielle Martel.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1940 à 1949 de la municipalité de Sainte-Brigide concernant les élections municipales, les convocations des échevins aux réunions du conseil, les convocations de la population à des assemblées spéciales, des réglèments municipaux, serment du secrétaire-trésorier et autres avis divers.
1- Facture de Laurent Benoït à la municipalité.

2- Revision du rôle d'évaluation. Juin 1949. J.P.U. Messier.

3- Salaire à M.Terrien. 25 mars 1946.

4- Taxes. 18 octobre 1947. J.P.U. Messier.

5- Élection. Dollard Brisson, Omer Audette, Joseph-Émile Bonvouloir, Albert Lemaire. 11 janvier 1947.

6- Assemblée pour réglement de stationnement. 10 mai 1947.

7- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 7 septembre 1940. Gilbert Bonneau.

8- Paiement de la taxe. 7 septembre 1940. Gilbert Bonneau.

9- Élection. 28 décembre 1940. J.A. Brisson, Adonais Fontaine, Floribert Trinque, Léonel Bonvouloir.

10- Révision du rôle d'évaluation. 16 mai 1942. Gilbert Bonneau.

11- Révision du rôle d'évaluation. 15 mai 1943.

12- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 11 septembre 1943.

13- Adoption de règlement. 9 octobre 1943. Adonias Fontaine, Floribert Trinque.

14- Perception des rentes. 6 novembre 1943.

15- Assemblée pour règlement de stationnement. 15 avril 1944.

16- Adoption de règlement. 6 mai 1944. Joseph Bellavance, Wilfrid Boulais.

17- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 14 septembre 1944. J.P.U. Messier.

18- Assemblée électorale. 30 décembre 1944. J.A. Brisson, Adonias Fontaine, Floribert Trinque, Léonel Bonvouloir.

19- Élection du maire. 12 janvier 1945. J.A. Brisson.

20- Élection. 13 janvier 1945. J. A. Brisson, Adonias Fontaine, Omer Audette, Joseph Émile Bonvouloir.

21- Certification de l'élection du maire. 19 janvier 1945.

22- Révision du rôle d'évaluation. 4 juin 1945.

23- Perception des rentes. 13 octobre 1945.

24- Taxes. 13 octobre 1945.

25- Adoption de règlement. 15 octobre 1945.

26- Règlement municipal. 30 novembre 1945. Joseph Bellavance.

27- Adoption d'un règlement sur la taxation des chiens et des chiennes. 8 décembre 1945.

28- Achat du terrain de Louis Martel. 25 mars 1946.

29- Règlement no.125. 30 mars 1946.

30- Assemblée pour un acte d'accord. 20 avril 1946. George W. Edouard.

31- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 11 mai 1946.

32- Règlement pour les dépenses de la pompe à incendie. 11 mai 1946.

33- Révision du rôle d'évaluation. 11 mai 1946.

34- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. Septembre 1946.

35- Taxes. 12 octobre 1946.

36- Taxes. 12 octobre 1946.

37- Règlement de stationnement. 7 juin 1947. Omer Audette, Gustave Loiselle.

38- Rôle d'évaluation. 12 juillet 1947.

39- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 6 septembre 1947.

40- Taxes. 11 octobre 1947.

41- Adoption de règlements ou de résolutions. 23 mai 1949.

42- Règlement concernant les sommes nécessaires aux dépenses. 10 septembre 1949.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
Plusieurs documentes sont en mauvais état.

Restauration/conservation :
Les agrafes métaliques ont été otées,mis dans des étuis de plastique sans acide et dans des chemises de cartons.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et / ou anglais.

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité de Sainte-Brigide.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.

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