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Avis Publics 1892-1893
- 1892 - 1893.

Histoire administrative :
Description de Catherine Bergeron.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des avis publics de 1892 à 1893 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.

1892

Avis Public - Décembre 1892. Avis public non terminé, rédigé en anglais, signé J.B. Beauregard.

Avis Public - Novembre 1892. Rôle spécial de perception des frais répartis est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Octobre 1892. Le rôle spécial de frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Spécial - Octobre 1892. Destiné à Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Session du conseil ajournée faute de quorum.

Avis Spécial - Septembre 1892. Destiné à Louis Racicot, Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Convocation à une assemblée spéciale par A.A.Legault.

Avis Public - Septembre 1892. Concernant le rôle de perception des frais en lien avec le procès-verbal du 31 juillet 1891.

Avis Public - Octobre 1892. Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juin 1892. Concernant un cours d'eau traversant Sainte-Brigide et Saint-Alexandre. Assemblée publique prévue à Saint-Alexandre, le 12 juillet 1892.

Avis Public - Juin 1892. Cours d'eau traversant les terres de Joseph Demers et Jean Baptiste Santerre. Ordre de vendre le dit cours d'eau.

Avis Spécial - Août 1892. Destiné à Louis Racicot, Timothé Martel, Joseph Giguère, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc et Moïse Lanier. Convocation à une session spéciale du conseil municipal le 25 août 1892.

Avis Public - Août 1892. (Anglais) Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Spécial - Mars 1892. Nomination de Moïse Lanier à titre de conseiller municipal.

Avis Spécial - Juin 1892. Destiné à J.B.H.Beauregard. Nomination de Louis Racicot à titre de maire du conseil de Sainte-Brigide.

Avis Spécial - Mars 1892. Destiné à Louis Racicot, Joseph Giguère, Alexis Leduc et Joseph Laroche. Convocation à une session spéciale du conseil, le 21 mars 1892.

Avis Spécial - Janvier 1892. Nomination de Louis Racicot à titre de conseiller municipal par Isaïe Ostiguy.

Avis Public - Janvier 1892. Destiné à Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, Joseph Laroche, Joseph Giguère et Joseph Nadeau. Convocation à une session spéciale du conseil municipal.


1893

Avis Public - Octobre 1893. Le rôle spécial des frais à payer est déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Octobre 1893. Concernant le procès-verbal du cours d'eau fait par le surintendant spécial Pierre Breault. Assemblée prévue à ce sujet.

Avis Public - Octobre 1893. Le procès-verbal du cours d'eau, datant du 2 août 1893, fut homologué sans amendement.

Avis Public - Septembre 1893. Concernant le procès-verbal du cours d'eau fait par le surintendant spécial Étienne Ménard.

Avis Public - Septembre 1893. Assemblée prévue le 2 octobre 1893.

Avis Public - Août 1893. (Anglais) Concernant le procès-verbal du cours d'eau traversant en partie Sainte-Brigide et Farnham, fait par Pierre Breault.

Avis Public - Août 1893. Le procès-verbal du 10 août 1893 est homologué avec amendement.

Avis Public - Août 1893. Concernant le procès-verbal de la Rivière Sud-Ouest, en date du 10 août 1893, fait par Pierre Breault.

Avis Spécial - Avril 1893. Élection de Nazaire Berger à titre d'inspecteur, en remplacement d'Isaïe Poulin.

Avis Public - Août 1893. Le procès-verbal du 10 août 1893 est déposé au bureau du conseil municipal, et sera pris en considération au palais de justice d'Iberville.

Avis Spécial - Mars 1893. Destiné à William Murray et Daniel Murray. Par rapport à différents lots de terres.

Avis Public - Janvier 1893. Les terrains de Damase Quintin, W.M.Ryder, William Murray et Edouard Donahue seront vendus par encan public. Signé J.B.H.Beauregard.

Avis Spécial - Janvier 1893. Destiné à Louis Racicot, Michel Brouillette, Joseph Laroche, Alexis Leduc, Moïse Lanier, Paul Bissonnette et Israël Ponton. Ils sont convoqués à une assemblée spéciale du conseil municipal.

Avis Spécial - Janvier 1893. Destiné à Paul Bissonnette, Israël Ponton et Moïse Lanier. Début des procédures pour élire trois nouveaux conseillers municipaux.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu des documents.

État de conservation :
Généralement en mauvais état.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et Anglais.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accčs de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide

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