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Requęte provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F03,S01,SS13,D3
Avis Publics 1891
- 1891.

Histoire administrative :
Description de Catherine Bergeron.

Historique de la conservation :
Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la liste des Avis Publics de 1891 de la municipalité de Sainte-Brigide par ordre alphabétique de titre.

Avis Public 1891. Cours d'eau de la Septième Concession et la Huitième Concession de Sainte-Brigide. Surintendant spécial Amédée Bonneau.

Avis Public - Décembre 1891. Procès-verbal d'Amédée Bonneau et le cours d'eau. Acte de répartition des travaux déposé au bureau du conseil municipal. Signature de J.B.Beauregard.

Avis Public - Novembre 1891. Amédée Bonneau est autorisé à faire l'Acte de Répartition des travaux ordonnés dans le procès-verbaul relatif au cours d'eau. Assemblée prévue à ce sujet.

Avis Public - Octobre 1891. Procès-verbal du surintendant spécial François Vigeant, le 3 août 1891, est homologué avec amendement.

Avis Public - Octobre 1891. Procès-verbal du surintendant spécial François Vigeant, le 3 août 1891, est homologué sans amendement.

Avis Public - Octobre 1891. L'acte de répartition des travaux fut déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Spécial - Octobre 1891. Destiné à Honoré Neveu, Eusèbe Goineau, Timothé Martel,Joseph Giguère, Joseph Laroche, Joseph Nadeau et Michel Brouillette. Convocation à une session spéciale du conseil municipal.

Avis Public - Septembre 1891. Le procès-verbal de François Vigeant du 31 juillet 1891 fut homologué avec amendement par une résolution du conseil municipal.

Avis Public - Septembre 1891. Le procès-verbal d'Amédée Bonneau du 7 août 1891, fut homologué sans amendement par une résolution du conseil municipal le 22 septembre 1891.

Avis Public - Septembre 1891. Assemblée publique convoquée par Amédée Bonneau, le 24 septembre 1891 à Sainte-Brgide.

Avis Public - Août 1891. Procès-verbal du cours d'eau ayant source sur les terres de Roch Jetté et Adélard Jetté fut déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Août 1891. Rapport du cours d'eau traversant la Huitième Concession de Sainte-Brigide complété et déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Août 1891. Le procès-verbal du cours d'eau divisant les terres de Jean-Baptiste Santerre et Joseph Demers fut déposé au bureau du conseil municipal et sera pris en considération.

Avis Public - Août 1891. Les procès-verbaux des cours d'eau de Farnham, Sainte-Brigide et Saint-Alexandre sont déposés au bureau du conseil municipal, et seront pris en considération le 22 août 1891.

Avis Public - Août 1891. Le procès-verbal d'Amédée Bonneau concernant les cours d'eau de Farnham, Sainte-Brigide et Saint-Alexandre a été homologué sans amendement.

Avis Public - Août 1891. Le procès-verbal du 31 juillet 1891 fut déposé au bureau du conseil municipal. Une assemblée du bureau des délégués sera tenue au palais de justice d'Iberville.

Avis Public - Août 1891. Le procès-verbal d'Amédée Bonneau concernant les cours d'eau entre la Septième Concession de Saint-Grégoire et la Huitième Concession de Sainte-Brigide sera pris en considération le 9 septembre 1891.

Avis Public - Juillet 1891. Concernant le procès-verbal d'un cours d'eau sur les terres de Jean-Baptiste Sansterre à Saint-Alexandre.

Avis Public - Juillet 1891. Nomination d'Amédée Bonneau comme Surintendant Spécial. Convocation à une assemblée spéciale concernant un cours d'eau.

Avis Public - Juillet 1891. Destiné à A. A. Legault. Changement dans la perception des frais issus des procès-verbaux. Signature de J.B. Beauregard.

Avis Public - Juillet 1891. Un acte des travaux réalisés sur un cours d'eau a été déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Public - Juillet 1891. Avis aux gens concernés par l'ouverture du cours d'eau traversant Sainte-Brigide et Saint-Alexandre. Une assemblée est prévue.

Avis Public - Août 1891. (Anglais) Le procès-verbal du 31 juillet 1891 fut déposé au bureau du conseil municipal. Une assemblée spéciale sera tenue le 22 août 1891.

Avis Public - Juin 1891. Godfoi Tessier, Trefflé Bonneau, Napoléon Beaudry, René Viens, René Paquette, Charles Dubuc, Noël Benjamin, Michel Brouillette et Arthur Rondeau sont convoqués à une assemblée le 6 juillet 1891.

Avis Public - Juin 1891. Nomination d'Amédée Bonneau comme Surintendant Spécial pour la requête d'Isaïe Poulin. Convocation à une assemblée publique.

Avis Public - Juin 1891. Nomination d'Amédée Bonneau pour la requête d'Edmond Poulin, François Gladu, Edouard Bessette et Michel Larivière concernant des changements au procès-verbal d'un cours d'eau.

Avis Public - Mai 1891. Procès-verbal d'un cours d'eau déposé au bureau du conseil municipal. Il sera pris en considération le 10 juin 1891.

Avis Public - Mai 1891. Procès-verbal du surintendant François Vigeant déposé au bureau du conseil municipal. Il sera pris en considération le 10 juin 1891.

Avis Public - Mai 1891. Alphonse Alexandre Legault convoque une assemblée publique des électeurs municipaux pour élire un conseiller municipal.

Avis Spécial - Mai 1891. Nomination de Julien Moquin en tant qu'inspecteur.

Avis Spécial - Mai 1891. Nomination de Joseph Lamoureux comme Surintendant Spécial.

Avis Public - Mars 1891. J.B.H Beauregard informé de l'élection du nouveau maire de Sainte-Brigide: Honoré Neveu.

Avis Spécial - Mars 1891. Nomination de Jean-Baptiste Patenaude et Edmond Lamarche comme auditeurs du conseil municipal.

Avis Public - Avril 1891. Assemblée publique à Saint-Alexandre le 30 avril 1891.

Avis Public - Avril 1891. Concernant l'ouverture d'un cours d'eau. Assemblée prévue pour le 30 avril 1891.

Avis Public - Avril 1891. Assemblée publique présidée par François Paquette chez Louis Rainville de Sainte-Brigide, concernant l'abolition d'une partie d'un cours d'eau.

Avis Spécial - Mars 1891. Nomination de René Ménard et Michel Brouillette à titre de conseillers municipaux.

Avis Public - Mars 1891. La liste des électeurs pour l'assemblée législative est complétée et déposé au bureau du conseil municipal.

Avis Spécial - Janvier 1891. Destiné à Pierre Ménard, François Xavier Meunier, Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, Joseph Giguère, Timothé Martel et Joseph Nadeau. Convocation à une assemblée le 10 janvier 1891.

Avis Public - Janvier 1891. Le rôle de perception des taxes municipales est complété et déposé au bureau du conseil municipal.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre propre inscrit sur le contenu des documents.

État de conservation :
Généralement en mauvais état.

Restauration/conservation :
Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.

Source immédiate d'acquisition :
Christianne Pouliot, directrice générale.

Langue des documents :
Français et Anglais.

Emplacement des originaux :
Municipalité de Sainte-Brigide.

Accčs de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide

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