F03,S01,SS13,D2
Avis Publics 1890 - 1890.
Histoire administrative :Description de Catherine Bergeron.
Historique de la conservation :Ces documents ont été conservés par la municipalité de Sainte-Brigide et mis à la disposition de la Société du patrimoine de Sainte-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.
Portée et contenu :Ce dossier contient la liste des avis publics de 1890 de la municipalitĂ© de Sainte-Brigide par ordre alphabĂ©tique de titre.
Avis Public - Décembre 1890. Surintendant spécial François Paquet. Ouverture d'un cours d'eau traversant certains numéros de Sainte-Brigide et de St-Grégoire.
Avis Public - Décembre 1890. Nouveau règlement: Prélever sur les biens imposables, la taxe municipale. Signé par le maire Pierre Ménard.
Avis Public - Décembre 1890. Nouveau règlement: Prélever sur les biens imposables, la taxe municipale. Version anglaise.
Avis Public - Décembre 1890. Surintendant spécial Pierre Lalanne fils. Ajournement de la session régulière du conseil municipal.
Avis spécial - Décembre 1890. Nomination de Joseph Dulude comme Inspecteur.
Avis spécial - Décembre 1890. Nomination de Joseph Ménard comme Inspecteur municipal, en remplacement de Cyprien George.
Avis Public - Décembre 1890. Noms mentionnés: le maire Pierre Ménard, Honoré Neveu, Pierre Lalanne, François Xavier Meunier, Joseph Giguère et Joseph Nadeau.
Avis Public - Novembre 1890. Rôle de cotisations fixées par les commissaires est complété.
Avis Public - Novembre 1890. Condition de vente de la résidence de M. Philias Quintin.
Avis Public - Novembre 1890. Surintendant spécial François Paquet et l'ouverture planifié d'un cours d'eau passant entre Sainte-Brigide et Saint-Grégoire.
Avis Public - Octobre 1890. Extrait du rôle de cotisations soumis à la considération du conseil municipale.
Avis public - Octobre 1890. Une assemblée publique sera tenue pour élire un commissaire d'école, en remplacement de M. Vincent Goineau.
Avis public - Octobre 1890. Ouverture de la descente
Avis spécial - Octobre 1890. Convocation d'Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, et Timothé Martel à une assemblée générale et mensuelle du conseil municipal.
Avis public - Octobre 1890. Nomination de François Paquette comme surintendant spécial. Assemblée prévue concernant l'ouverture du cours d'eau. Appel à tous pour transporter l'eau vers le cours d'eau.
Avis Public - Octobre 1890. Extrait du Rôle de cotisations est considéré par le conseil municipal.
Avis Public - Septembre 1890. Début des travaux du cours d'eau. Rédigé en anglais.
Avis Public - Septembre 1890. Début des procédures et évaluations du cours d'eau revendiqué
Avis Spécial - Septembre 1890. Destiné à Magloire Bissonnette, Amédée Arbec, David Larocque, Hubert Tétreault (père et fils). Concernant les estimations du cours d'eau à ouvrir.
Avis Public - Septembre 1890. Le rapport d'expropriation des terrains pour l'ouverture de la descente et de la route, écrit par François Paquette, Jacques Desnoyers et Edmond Poulin, fut déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Spécial - Septembre 1890. Nomination de François Paquette comme Surintendant spécial de la municipalité de Sainte-Brigide.
Avis Spécial - Septembre 1890. Destiné à Honoré Neveu, Pierre Ménard, François Xavier Meunier, Joseph Giguère, Eusèbe Goineau et Timothé Martel. Convocation à une session spéciale du conseil municipal.
Avis Spécial - Septembre 1890. Rapport du surintendant François Paquette.
Avis Public - Septembre 1890. Rapport de François Paquette, surintendant de Sainte-Brigide.
Avis Public - Septembre 1890. Destiné à Vincent Goineau, Napoléon Bissonnette et Jean-Baptiste Patenaude. Contrat de travail pour l'ouverture du chemin entre la Dixième et Onzième concession.
Avis Spécial - Septembre 1890. M.Vincent Goineau est convoqué à une séance de questions du conseil municipal.
Avis spécial - Septembre 1890. Destiné à M. François Xavier Paquette, Edmond Poulin et Jacques Desnoyers. Petit rappel à l'ordre.
Avis spécial - Septembre 1890. Destiné à : Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, Timothé Martel, François Xavier Meunier, Joseph Nadeau, Joseph Giguère et Pierre Ménard. Session spéciale du conseil municipal est convoquée.
Avis Public - Août 1890. Certificat de lecture de l'avis public devant l'église. Signé C. Lamarre, notaire de Sainte-Brigide.
Avis Public - Juillet 1890. Destiné à : Eusèbe Goineau, Honoré Neveu, Timothé Martel, François Xavier Meunier et Joseph Nadeau. Ils sont convoqués à une assemblée spéciale.
Avis Public - Juillet 1890. Le Rôle d'Évaluation est terminé et déposé au bureau du conseil municipal.
Avis Public - Juin 1890. Séance du conseil municipal ajournée faute de quorum. Signé J.B. Beauregard.
Avis Public - Juin 1890. Par rapport au cours d'eau ouvert vers 1870, sur la terre de Jean-Baptiste Balthazar.
Avis Public - Juin 1890. Accord entre Damase Leduc et le notaire A.A.L.Brien a passé une résolution et fut approuvé.
Avis Public - Juin 1890. Accord passé entre Damase Leduc et autres devant le notaire A.A.L.Brien en juillet 1870 concernant les inspecteurs Isaïe Boudreau et Louis Poulin est approuvé.
Avis Public - Mai 1890. Accord passé entre Isaïe Boudreau, Louis Poulin et le notaire A.A.L. Brien concernant la division du terrain de Jean-Baptiste Balthazar, endroit où est situé le dit cours d'eau.
Avis Spécial - Avril 1890. Destiné à : Timothé Martel, Honoré Neveu, Eusèbe Goineau et François Xavier Meunier. Une assemblée spéciale aura lieu. Signataires C. Lamarre et Moïse Choquette.
Avis Spécial - Avril 1890. Destiné à Honoré Neveu, Timothé Martel, François Xavier Meunier et Eusèbe Goineau. Ils sont convoqués à une session spécial du conseil municipal.
Avis Spécial - Janvier 1890. Destiné à François Xavier Meunier, Pierre Ménard, Joseph Giguère, Samuel Alix, et Timothé Martel. Requête d'Eusèbe Goineau et Honoré Neveu; rencontre obligatoire.
Avis Public - Janvier 1890. Assemblée des électeurs municipaux aura lieu le 13 janvier 1890, dans le but de remplacer James Reid, Nazaire Berger et Timothé Martel.
Avis Spécial - Mars 1890. Internement de M. Wilfred Lanier à l'Asile Saint-Jean-de-Dieu, à Montréal.
Notes : Source du titre composé propre : Titre propre inscrit sur le contenu des documents.
État de conservation : GĂ©nĂ©ralement en mauvais Ă©tat.
Restauration/conservation : Mis dans des étuis de plastique sans acide, numérisés à des fins de conservation et mise sur le site de la SPSB.
Source immédiate d'acquisition : Christianne Pouliot, directrice gĂ©nĂ©rale.
Langue des documents : Français et Anglais.
Emplacement des originaux : Municipalité de Sainte-Brigide.
Accčs de provenance : MunicipalitĂ© de Sainte-Brigide
