F08,S01,SS01,D02
Décret ministériel concernant la Régie intermunicipale d'incendie. / Julie Gosselin, sous-ministre.. - 2009/08/07. - 1 document textuel : Feuillet imprimé à l'ordinateur. ; 28 x 21.5 cm.
Histoire administrative :Descripton de Luc Lewis.
Historique de la conservation :Ces documents furent conservés par la Brigage d'incendie de Ste-Brigide qui les a prêtés à la Société du patrimoine de Ste-Brigide aux fins de numérisation et de mises dans le site de la Société.
Portée et contenu :Décret ministériel concernant la Régie intermunicipale. d'incendie.
Notes : Source du titre composé propre : Titre propore inscrit sur le document.
État de conservation : Bon état.
Restauration/conservation : Mis dans une chemise de carton beige et dans un étui de plastique. Numérisés
Documents d'accompagnement : .
Source immédiate d'acquisition : Irène King.
Langue des documents : Français.
Emplacement des originaux : Brige d'incendie de Ste-Brigide. Société du patroine de Ste-Brigide.
Accès de provenance : Régie intermunicipale d'incendie.