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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F02,S28,SS01,D04
Correspondance avec la Régie des Alcools, des courses et des jeux.
- 2013. - Env. 7 documents textuels : Feuillets imprimés à l'ordi. et formulaires complétés à la main. ; 28 x 21 cm. et 35 x 21.5 cm.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis.

Historique de la conservation :
Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.

Portée et contenu :
Ce dossier contient la Correspondance avec la Régie des Alcools, des courses et des jeux.
1- Licence pour le tirage.
2- Décision.
3- Permis de réunion.
4- Calcul des bénéfices net et rapport d'utilisation des fonds, Suzy Guay, responsable pour le Comité
5- Rapport des bénéfices nets et des bénéfices bruts d 'un tirage. Signautre de Adrienne Daigneault.
6- Tirage du Comiré de la Fête nationale, 20 avril 2013.
7- Exemplaires des billets.

Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
En bon état.

Restauration/conservation :
Agrafe métalique enlevée. Mis dans un étui de plastique et dans une chemise de carton beige

Source immédiate d'acquisition :
Adrienne Daigneault.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
SPSB.

Accès de provenance :
Adrienne Daigneault.
Adrienne Daignneault.

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