F02,S16,SS01,D01
Déclaration annuelle personne morale, 2000-2001. / Caroline Hébert et Lucie Corriveau.. - 2000-2001. - 5 documents textuels : Formulaires complétés à la main et à l'ordinateur. ; Format légal et photocopies 8.5 x 11 po.
Histoire administrative :Description de Luc Lewis et Camille Lizotte-Champagne.
Historique de la conservation :Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.
Portée et contenu :1- Déclaration annuelle/ personne morale. Signé par Caroline Hébert. On cite les noms de Adrienne Daigneault, France Jetté, Mireille Lasonde, Mario Plante, Caroline Hébert, Jacqueline Landry, Suzanne Lewis et Stéphane Surprenant.
2- Déclaration annuelle personne morale 2001 et formulaire de correction personne morale.
Notes : Source du titre composé propre : Titre composé d'après le contenu des documents.
État de conservation : Bon état.
Restauration/conservation : Numérisés, mis dans un étui de plasque et dans une chemise de carton.
Source immédiate d'acquisition : Adrienne Daigneault.
Langue des documents : Français.
Emplacement des originaux : SPSB.
Accès de provenance : Adrienne Daigneault.