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Requête provenant du RDAQ : Document 1 / 1
F02,S16,SS01,D01
Déclaration annuelle personne morale, 2000-2001.
/ Caroline Hébert et Lucie Corriveau.. - 2000-2001. - 5 documents textuels : Formulaires complétés à la main et à l'ordinateur. ; Format légal et photocopies 8.5 x 11 po.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis et Camille Lizotte-Champagne.

Historique de la conservation :
Mme Adrienne Daigneault avait collecté ces documents qu'elle a remis à la SPSB aux fins d'archivage, de mise en conservation et de publication dans internet. Mme Daignault a été pendant plusieurs années trésorière du Comité organisateur de la Fête nationale de Ste-Brigide.

Portée et contenu :
1- Déclaration annuelle/ personne morale. Signé par Caroline Hébert. On cite les noms de Adrienne Daigneault, France Jetté, Mireille Lasonde, Mario Plante, Caroline Hébert, Jacqueline Landry, Suzanne Lewis et Stéphane Surprenant.


2- Déclaration annuelle personne morale 2001 et formulaire de correction personne morale.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre composé d'après le contenu des documents.

État de conservation :
Bon état.

Restauration/conservation :
Numérisés, mis dans un étui de plasque et dans une chemise de carton.

Source immédiate d'acquisition :
Adrienne Daigneault.

Langue des documents :
Français.

Emplacement des originaux :
SPSB.

Accès de provenance :
Adrienne Daigneault.

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