F03,S01,SS03,D01
Conseil municipal. Procès-verbaux. Règlements. 1872-1912. = Conseil municipal du comté d'Iberville.. - 1876-1912.

Histoire administrative :
Description de Luc Lewis.

Historique de la conservation :
Ces documents appartiennent à la municipalité de Sainte-Brigide qui les a prêtés à la Société du patrimoine de Ste-Brigide aux fins de numérisation et de mise dans le site de la Société.

Portée et contenu :
Ce dossier contient des procès-verbaux, des règlements du conseil municipal de Ste-Brigide.
1- 1872. Conseil municipal du comté d'Iberville. William Murray assiste pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.

2- 1874. Conseil municipal du comté d'Iberville. William Murray pour la municipalité de la paroisse de St-Brigide.

3- 1876. Procès-verbal Conseil municipal de comté d'Iberville.
Mutuelle d'assurance

4- 1885. Procès-verbal Conseil municipal de comté d'Iberville. Moîse Lasnier pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.

5- 1886. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Moîse Lasnier pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.

6- 1887. Procès-verbal Conseil municipal de comté d'Iberville. Timothée Martel est présent.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.
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7- 1888. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Moîse Lasnier pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès verbaux de Conseil municipal d'berville.

8- 1891. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.Honoré Neveu pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.

9- 1892.Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Eusèbe Goineau pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.

10- 1892. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Louis Racicot pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbaux du conseil municipal d'Iberville.

11- 1893. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Louis Racicot pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.

12- 1894. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Paul Bissonnette pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville.

13- 1896. Procès-verbal du Conseil municipal de comté d'Iberville. Paul Bissonnette pour la municipalité de la paroisse de Ste-Brigide.
Procès-verbaux du conseil municipal du comté d'Iberville.

14- 1898. Procès-verbal du conseil municipal de Ste-Brigide. Mutuelle d'assurance.
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Mutuelle d'assurance.

15- 1899. Procès-verbal du conseil municipal de Ste-Brigide. Mutuelle d'assurance.
Mutuelle d'assurance.

15- 1900. Conseil municipal de Ste-Brigide. Avis public. Trottoirs.

16-1901. Procès-verbal du conseil municipal de Ste-Brigide.Taxes.
Taxes

Procès-verbaux de la municipalité. Vaccination obligatoire.
Procès-verbaux de la municipalité. Vaccination obligatoire

17- 1903. Avis public. Clôtures

Établissement d'une compagnie d'assurance.
Établissement d'une compagnie d'assurance.

Construction des trottoirs.

18- 1904. Procès-verbal de la municipalité. Taxes.
Procès-verbal de la municipalité. Taxes pour payer construction pont Paradis.

19- 1906. Procès-verbal de la municipalité. Trottoir.
Procès-verbal de la municipalité. Trottoir.


Notes :

Source du titre composé propre :
Titre inscrit sur le dossier.

Restauration/conservation :
Très jaunis. Certains sont dans un mauvais était.

Documents d'accompagnement :
Numérisés et mis dans un étui de plastique.

Source immédiate d'acquisition :
Mme Christiane Pouliot, directrice générale de la municipalité de Ste-Brigide.

Langue des documents :
Français

Emplacement des originaux :
Archives de la municipalité.

Numéro normalisé :
Boite A-02. F03, S01, SS03,D01.

Accès de provenance :
Municipalité de Sainte-Brigide.